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SCI & Immobilier

Quanteos, le cabinet comptable expert en SCI & Immobilier

Vous envisagez peut-être d’investir et vous vous interrogez sur l’opportunité de créer une SCI. Ou bien êtes-vous déjà associé dans une SCI. Vous souhaitez qu’un expert-comptable vous aide à établir les documents fiscaux et juridiques de votre SCI.

Vous envisagez de créer une SCI

Nous vous aidons à créer votre SCI, après avoir pris connaissance de vos objectifs patrimoniaux et fiscaux. Créer une SCI nécessite d’avoir une vision à très long terme, voire même sur plusieurs générations. Nous prenons donc le temps, avec vous, d’analyser votre situation et vos projets.

Nous déterminons, avec vous, le régime fiscal approprié en vous aidant à choisir entre la SCI dite à l’IR ou la SCI dite à l’IS.

Nous nous chargeons de la rédaction des statuts de la SCI, personnalisés et adaptés à vos objectifs. Nous effectuons également les formalités auprès du greffe du Tribunal de Commerce pour l’enregistrement de votre SCI.

Nous établissons les comptes de la SCI

Nous établissons les comptes annuels (le bilan comptable) de votre SCI. Nous optimisons sa fiscalité et effectuons les déclarations à l’administration fiscale de la liasse fiscale, des déclarations de TVA lorsque la SCI y est soumise et des déclarations d’IS en cas d’option à l’impôt sur les sociétés.

Nous vous informons des chiffres à reporter sur votre déclaration des revenus (sur la déclaration des revenus fonciers ou au titre des dividendes).

Nous établissons les formalités juridiques de la SCI

Nous établissons les PV d’assemblée générale statuant sur les comptes annuels de la SCI et nous tenons même les registres de toutes les décisions prises en assemblée générale.

Nous effectuons également les formalités des décisions exceptionnelles comme le transfert de siège social, le changement de dénomination sociale, la modification de l’objet social, l’augmentation du capital ou encore la liquidation de la SCI.

Nous vous aidons dans le choix du régime fiscal : SCI à l’IR ou à l’IS

La SCI à l’impôt sur le revenu est répandue mais, ces dernières années, la SCI à l’IS est devenue plus courante en raison du niveau d’imposition subie par les SCI à l’IR.

La SCI à l’IR est transparente fiscalement, c’est-à-dire que ce sont les associés qui sont soumis à l’impôt, pour leur quote-part de résultat, dans la catégorie des revenus fonciers pour les associés soumis à l’IR et dans le résultat fiscal pour les associés personnes morales soumis à l’IS. Les plus-values réalisées lors de la revente des immeubles sont soumises au régime des plus-values des particuliers pour les associés personnes physiques et sont donc exonérées au bout de 30 ans (un abattement progressif s’opère entre 5 ans et 30 ans de détention).

La SCI à l’IS, quant à elle, paie elle-même son impôt : l’impôt sur les sociétés (IS). Si les associés ne se versent aucun dividende, ils ne paient aucun impôt à titre personnel. Aussi, la base imposable est plus faible que pour la SCI à l’IR car l’amortissement de l’immeuble est possible dans la SCI à l’IS contrairement à la SCI à l’IR. Les plus-values sont soumises à l’impôt sur les sociétés et ne bénéficient d’aucun abattement pour durée de détention.

Le mieux est de faire une simulation afin de déterminer le régime le plus favorable.

Nous évaluons les parts de SCI

Vous envisagez d’acheter ou de vendre des parts de SCI et vous souhaitez être accompagné dans leur évaluation. Nous sommes en mesure de déterminer la valeur d’une SCI.

Nous conseillons également des sociétés et des mutuelles dans l’évaluation des parts de SCI qu’elles détiennent à des fins de respect de normes comptables.

Nos conseils personnalisés pour chaque situation

Le conseil en matière de gestion du patrimoine immobilier se doit d’être personnalisé car chaque investisseur a des objectifs qui lui sont propres, une situation unique et chaque projet immobilier possède ses caractéristiques.

Vous trouverez sur notre blog conseil quelques axes de réflexion à approfondir ensuite avec nous.

PROCESS QUANTEOS

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